Transports sanitaires

C’est au médecin qu’il appartient de prescrire le mode de transport le mieux adapté à l'état de santé du patient, dans le respect rigoureux du référentiel de prescription des transports.

Le médecin prescrit un moyen de transport individuel (véhicule personnel) ou un transport en commun (ex : bus...) lorsque le patient peut se déplacer par ses propres moyens, sans assistance particulière, seul ou en étant accompagné par une personne de son entourage.

Les frais de transport sont pris en charge par l’Assurance-Maladie, sur prescription médicale pour les transports liés à une hospitalisation, quelle que soit la durée de l’hospitalisation, y compris pour les hospitalisations partielles.

Le médecin prescrit un transport assis professionnalisé : taxi conventionné ou véhicule sanitaire léger (VSL), lorsque l'état de santé du patient nécessite une aide technique ou une tierce personne pour se déplacer, le respect des règles d’hygiène…

À noter : lorsque le médecin prescrit un transport assis professionnalisé, le patient peut choisir d’utiliser soit un taxi conventionné, soit un véhicule sanitaire léger (VSL). Les taxis conventionnés peuvent être repérés par le logo bleu « Taxi conventionné - Organismes d’assurance-maladie » qui figure sur la vitre arrière droite du taxi.

La prise en charge des transports en série (au moins 4 transports de plus de 50 km aller, sur une période de 2 mois, au titre d’un même traitement) nécessite d’obtenir l’accord préalable du service médical de l’Assurance-Maladie.

Les patients doivent s'adresser à la Secrétaire Médicale pour toute information relative à la prise en charge des transports.